Urbanisme/Habitat...
 
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Sommaire du rglement

Rglement du P.L.U.

Le territoire couvert par le Plan Local d'Urbanisme est divis en zones urbaines, en zones urbaniser, en zones naturelles et en zone agricole dlimites sur les documents graphiques.

 

Vous trouverez les diffrentes zones du P.L.U. dans la liste ci-aprs, pour accder au rglement de chacune, il suffit de cliquer sur le nom de la zone qui vous intresse.

Dmarre le tlchargement du fichierLes Dispositions Gnrales

LES ZONES URBAINES : U

 

Les Zones urbaines " U " intgrent :

  • les secteurs dj urbaniss,
  • et les secteurs dans lesquels les quipements publics existant ou en cours de ralisation ont une capacit suffisante pour accueillir immdiatement les constructions projetes.

Zone I UA

Constructions denses correspondant au tissu ancien de la ville et au primtre du Secteur Sauvegard.

Zone II UA

Constructions denses correspondant au tissu ancien des villages de
  SAINT-CESAIRE et COURBESSAC.

Zone II UB

Habitat et activits diverses situs dans le quartier Pissevin Valdegour.

Zone III UB

Constructions en ordre continu entourant le centre ancien.

Zone IV UB

Constructions de moyenne densit usage d'habitat collectif et individuel dense.

Zone V UB

Habitat et activits diverses.>

Zone I UC

A usage d'habitat individuel group.

Zone II UC

Constructions denses usage d'habitat individuel et de petit collectif.

Zone III UC 

A usage d'habitat individuel et de petit collectif.

Zone I UD

A usage d'habitat individuel de moyenne densit et de trs petit collectif ar.

Zone II UD

A usage d'habitat individuel pavillonnaire de faible densit.

Zone I UE

Activits diverses en ordre discontinu.>

Zone II UE

Activits artisanales en ordre continu.

Zone III UE

Rserve aux tablissements d'enseignement et hospitaliers du secteur Carremeau.

Zone IV UE

Rserve aux tablissements hospitaliers d'enseignement du site Hoche.

Zone V UE

Activits diverses.

Zone UF

Zone industrielle n 1 dite de " NIMES - SAINT-CESAIRE ".

Zone UES

Rserve au domaine public ferroviaire.

Zone UM

Destine aux activits militaires.

LES ZONES A URBANISER : "AU"


Elles intgrent les secteurs caractre naturel destins tre ouverts l'urbanisation.

Zone I AU  

Rserve l'urbanisation future (habitat, loisirs, activits) et dont l'urbanisation sera subordonne une modification ou une rvision du Plan Local d'Urbanisme.

Zone II AU

Destine une urbanisation ultrieure sous forme de lotissements ou groupe d'habitations.


Zone III AU

Zones industrielles dites de " Nmes-Grzan "n1, 2, 3, 4.

Zone IV AU

Zone insuffisamment quipe destine recevoir des activits multiples et des tablissements classs.

Zone V AU

Zone constitue par de l'habitat individuel diffus sous la forme d'un lotissement.

Zone VIAU

Zone d'amnagement concert appele Four Chaux, destine accueillir de l'habitat individuel et collectif ainsi que des activits commerciales et des services.

Zone VII AU

Zone d'amnagement concert appele Saut du Livre, destine accueillir de l'habitat collectif, group et individuel.

Zone VIII AU

Zone d'amnagement concert appele Georges Besse II, destine recevoir des activits et des services.

Zone IX AU

Zone dont l'urbanisation est subordonne une rvision ou une modification du P.L.U. ( Mas Lombard ).

Zone XAU

Zone d'amnagement concert appele Mas d'Escattes, destine accueillir des quipements sportifs, socioculturels, de l'habitat individuel bien circonscrit et la mise en valeur de l'ancien domaine agricole.

Zone XIAU

Zone d'amnagement concert appele Valdegour, destine accueillir des activits diverses, des services, de l'habitat individuel, collectif et des lotissements.

Zone XII AU

Zone XIII AU

Lotissement d'habitat diffus appel "Mas de Vdelin" dont l'urbanisation ne pourra intervenir qu'aprs ralisation des quipements d'infrastructures indispensables.

Zone d'amnagement concert appele Puits de Roulle, destine accueillir de l'habitat collectif et individuel, des quipements mdico-sociaux, une rsidence service. 

LES ZONES AGRICOLES : "A"


Elles intgrent les secteurs quips ou non qui doivent tre protgs en raison du potentiel agricole, biologique et cologique des terres.
Seules les constructions ncessaires l'exploitation agricole ou aux services publics sont autorises.

 

  Zone A

LES ZONES NATURELLES : " N "


Elles intgrent trois types de secteurs quips ou non :

  • les secteurs naturels inconstructibles,
  • les secteurs l'intrieur desquels pourront s'oprer des transferts de possibilits de construire,
  • les secteurs constructibles dans des conditions fixes par le rglement

Zone N

Zone naturelle protge.

Zone N1

Zone Naturelle insuffisamment quipe, vocation d'habitat individuel.

Zone N2

Zone Naturelle insuffisamment quipe, vocation d'habitat individuel moyennement diffus.

Zone N3

Zone naturelle insuffisamment quipe, vocation d'habitat individuel trs diffus.

Zone N4

Zone naturelle de plaine vocation d'habitat individuel ar.

Zone N5

Zone naturelle vocation d'habitat individuel ar ralis sous forme de lotissement et qui en conserve les rgles (Parc de St Cloud).

Zone NM      

Destine aux activits militaires.

Zone NT

Destine recevoir des quipements publics caractre sportif et de loisirs.