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Sommaire du règlement

Règlement du P.L.U.

Le territoire couvert par le Plan Local d'Urbanisme est divisé en zones urbaines, en zones à urbaniser, en zones naturelles et en zone agricole délimitées sur les documents graphiques.

 

Vous trouverez les différentes zones du P.L.U. dans la liste ci-après, pour accéder au règlement de chacune, il suffit de cliquer sur le nom de la zone qui vous intéresse.

Démarre le téléchargement du fichierLes Dispositions Générales

LES ZONES URBAINES : U

 

Les Zones urbaines " U " intègrent :

  • les secteurs déjà urbanisés,
  • et les secteurs dans lesquels les équipements publics existant ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour accueillir immédiatement les constructions projetées.

Zone I UA

Constructions denses correspondant au tissu ancien de la ville et au périmètre du Secteur Sauvegardé.

Zone II UA

Constructions denses correspondant au tissu ancien des villages de
  SAINT-CESAIRE et COURBESSAC.

Zone II UB

Habitat et activités diverses situés dans le quartier Pissevin Valdegour.

Zone III UB

Constructions en ordre continu entourant le centre ancien.

Zone IV UB

Constructions de moyenne densité à usage d'habitat collectif et individuel dense.

Zone V UB

Habitat et activités diverses.>

Zone I UC

A usage d'habitat individuel groupé.

Zone II UC

Constructions denses à usage d'habitat individuel et de petit collectif.

Zone III UC 

A usage d'habitat individuel et de petit collectif.

Zone I UD

A usage d'habitat individuel de moyenne densité et de très petit collectif aéré.

Zone II UD

A usage d'habitat individuel pavillonnaire de faible densité.

Zone I UE

Activités diverses en ordre discontinu.>

Zone II UE

Activités artisanales en ordre continu.

Zone III UE

Réservée aux établissements d'enseignement et hospitaliers du secteur Carremeau.

Zone IV UE

Réservée aux établissements hospitaliers d'enseignement du site Hoche.

Zone V UE

Activités diverses.

Zone UF

Zone industrielle n° 1 dite de " NIMES - SAINT-CESAIRE ".

Zone UES

Réservée au domaine public ferroviaire.

Zone UM

Destinée aux activités militaires.

LES ZONES A URBANISER : "AU"


Elles intègrent les secteurs à caractère naturel destinés à être ouverts à l'urbanisation.

Zone I AU  

Réservée à l'urbanisation future (habitat, loisirs, activités) et dont l'urbanisation sera subordonnée à une modification ou à une révision du Plan Local d'Urbanisme.

Zone II AU

Destinée à une urbanisation ultérieure sous forme de lotissements ou groupe d'habitations.


Zone III AU

Zones industrielles dites de " Nîmes-Grézan "n°1, 2, 3, 4.

Zone IV AU

Zone insuffisamment équipée destinée à recevoir des activités multiples et des établissements classés.

Zone V AU

Zone constituée par de l'habitat individuel diffus sous la forme d'un lotissement.

Zone VIAU

Zone d'aménagement concerté appelée Four à Chaux, destinée à accueillir de l'habitat individuel et collectif ainsi que des activités commerciales et des services.

Zone VII AU

Zone d'aménagement concerté appelée Saut du Lièvre, destinée à accueillir de l'habitat collectif, groupé et individuel.

Zone VIII AU

Zone d'aménagement concerté appelée Georges Besse II, destinée à recevoir des activités et des services.

Zone IX AU

Zone dont l'urbanisation est subordonnée à une révision ou une modification du P.L.U. ( Mas Lombard ).

Zone XAU

Zone d'aménagement concerté appelée Mas d'Escattes, destinée à accueillir des équipements sportifs, socioculturels, de l'habitat individuel bien circonscrit et la mise en valeur de l'ancien domaine agricole.

Zone XIAU

Zone d'aménagement concerté appelée Valdegour, destinée à accueillir des activités diverses, des services, de l'habitat individuel, collectif et des lotissements.

Zone XII AU

Zone XIII AU

Zone XIV AU

Lotissement d'habitat diffus appelé "Mas de Védelin" dont l'urbanisation ne pourra intervenir qu'après réalisation des équipements d'infrastructures indispensables.

Zone d'aménagement concerté appelée Puits de Roulle, destinée à accueillir de l'habitat collectif et individuel, des équipements médico-sociaux, une résidence service.

Zone à urbaniser sous forme d'opération d'ensemble appelée Petit Vèdelin et Domaine de Vèdelin, destinée à accueillir de l'habitat

LES ZONES AGRICOLES : "A"


Elles intègrent les secteurs équipés ou non qui doivent être protégés en raison du potentiel agricole, biologique et écologique des terres.
Seules les constructions nécessaires à l'exploitation agricole ou aux services publics sont autorisées.

 

  Zone A

LES ZONES NATURELLES : " N "


Elles intègrent trois types de secteurs équipés ou non :

  • les secteurs naturels inconstructibles,
  • les secteurs à l'intérieur desquels pourront s'opérer des transferts de possibilités de construire,
  • les secteurs constructibles dans des conditions fixées par le règlement

Zone N

Zone naturelle protégée.

Zone N1

Zone Naturelle insuffisamment équipée, à vocation d'habitat individuel.

Zone N2

Zone Naturelle insuffisamment équipée, à vocation d'habitat individuel moyennement diffus.

Zone N3

Zone naturelle insuffisamment équipée, à vocation d'habitat individuel très diffus.

Zone N4

Zone naturelle de plaine à vocation d'habitat individuel aéré.

Zone N5

Zone naturelle à vocation d'habitat individuel aéré réalisé sous forme de lotissement et qui en conserve les règles (Parc de St Cloud).

Zone NM      

Destinée aux activités militaires.

Zone NT

Destinée à recevoir des équipements publics à caractère sportif et de loisirs.








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